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'Procès-verbaux de l’assemblée générale extraordinaire de l'Association romande de Berne et de l'assemblée générale constitutive de l'Association romande et francophone de Berne et environs (ARB) du 10 novembre 2011
Procès-verbaux de
l'assemblée générale extraordinaire
de l'Association romande de Berne (ARB)
et de
l'assemblée générale constitutive
de l'Association romande et francophone de Berne et environs (ARB)
du 10 novembre 2011, Restaurant MAPPAMONDO,
Längassstrasse 44, 3012 Berne
Assemblée générale extraordinaire de
l'Association romande de Berne (ARB), à 18 h.
Présidence : M. Michel Schwob
Participants : 54 personnes
Personnes excusées : Comme membre du comité : Mme Nicole Seydoux.
Comme membres de l'ARB : M. et Mme Bourquin, Mme Richner-Amuat, Mme Jeanrichard, M. Kallmann, Mme Werlé, M. et Mme Zosso
Scrutateur : M. Jean-Pierre Charles
Procès-verbal : M. Jean-Pierre Javet
Au nom du comité de l'ARB, le président souhaite le bienvenue à cette assemblée générale extraordinaire suivie d'une assemblée générale constitutive, tout particulièrement M. Francis Jeanrichard, ancien président. Il rappelle que, sitôt les débats qui ne devraient pas être très longs, un apéritif sera servi, occasion de refaire sinon le monde, du moins notre monde francophone de Berne et environs.
Le président poursuit :
« Avant même de commencer formellement, je tiens à rappeler ceci. L'Association romande de Berne a tenu son assemblée générale le 5 mai 2011, elle tiendra sa 133e assemblée générale au printemps prochain. Il ne s'agit donc pas ce soir de prendre congé d'une association, puis d'en créer une autre. L'objectif est d'apporter aux statuts les modifications qui permettent à l'ARB d'être une organisation faîtière et de réunir à ses membres individuels les membres collectifs que sont d'autres associations francophones. Les Francophones gagneront en lisibilité, et l'ARB en crédibilité. J'en dirai plus tout à l'heure dans le rapport présidentiel.
Ceci encore, qui est important et qui explique pourquoi je ne pense pas que les débats seront très longs : le 6 mai 2010, l'Assemblée générale de l'ARB a adopté les statuts de l'association dans sa nouvelle forme. Les associations qui nous rejoignent ce soir, et qui comme toutes les autres avaient été étroitement associées au processus, ont pris leur décision conformément à leurs statuts et en connaissance de ceux qui nous lieront. Il n'est donc pas question de réexaminer les statuts point par point, mais uniquement de procéder à leur adoption formelle si vous estimez que ce pas peut être franchi au vu de la situation actuelle.
Je dois en revanche préciser quelque chose. Pour que les nouveaux statuts remplacent les anciens, il faut qu'ils soient formellement adoptés en assemblée générale extraordinaire, puis en assemblée générale constitutive. S'ils sont rejetés dans la première partie, l'assemblée constitutive n'a plus lieu d'être et nous y renonceront. S'ils sont rejetés dans la seconde partie, ce sont les anciens sta-tuts qui restent applicables et l'ARB garde sa forme ancienne, sans membres collectifs. Il en irait évidemment de même s'il apparaissait que les nouveaux statuts, même adoptés, ne sont pas appli-cables »
Publication
Le président passe aux aspects formels. En adoptant le 6 mai 2010 les statuts de l'association dans sa nouvelle forme, l'Assemblée générale de l'ARB a accepté que sa transformation se fasse par le biais de deux assemblées générales, l'une extraordinaire de l'ARB avant transformation, l'autre constitutive pour formaliser la transformation. Les associations qui vont adhérer à la nouvelle ARB ont également accepté cette procédure, dont il est rappelé qu'elle est décrite à l'article 25, disposition transitoire, des nouveaux statuts. La convocation à ces deux assemblées générales et leur ordre du jour ont été communiqués dans les numéros 7 et 8 des 30 septembre et 28 octobre 2011. Ils figurent depuis quelques semaines sur le site Internet. L'assemblée est donc convoquée conformément au chiffre 4.2.3 des statuts du 18 octobre 2001.
Il y a donc lieu de commencer par l'assemblée extraordinaire de l'ARB selon les statuts encore en vigueur. Cela signifie que seuls les membres, individuels par définition, ont le droit de vote. M. Schwob propose de renoncer à une procédure qui permettrait d'identifier les personnes qui, parmi les participants, ont cette qualité de membre. Si en revanche, dans le cas d'un vote, le résultat serait serré, il faudrait procéder ä une identification précise.
L'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire se présente comme il suit :
1. Procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mai 2011
2. Rapport du président
3. Comptes 2010
4. Transmission des actifs et passifs à la nouvelle association : information
5. Adoption formelle des nouveaux statuts, à la majorité des deux tiers des membres présents
6. Divers
Aucune modification de l'ordre du jour n'étant présentée, celui-ci est approuvé tacitement.
Délibérations
1. Procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mai 2011
Avant l'assemblée générale, aucune personne n'a demandé à consulter ce PV ou à le recevoir.
Personne ne souhaitant une lecture ou un résumé du contenu, le président constate que le procès-verbal de l'assemblée générale du 5 mai 2011 est approuvé tacitement et à l'unanimité. Grand merci à son rédacteur, Jean-Pierre Javet.
2. Rapport du président
« Je ne vais pas vous présenter un rapport semblable à celui que vous entendez aux assem-blées générales ordinaires : il n'y a pas de bilan à présenter maintenant. Je me contenterai de rappeler que nous vivons un moment important. Je n'abuserai pas de la terminologie en parlant de cap historique. Mais je crois, nous croyons, que l'avancée pourrait être décisive. Le travail a commencé d'une certaine manière le 4 mai 2006, lors d'une réunion du comité ARB avec les présidents et présidentes d'associations francophones. Plus de cinq ans ont passé, de nombreux textes ont été rédigés, les séances furent multiples, mais nous y sommes probablement. C'est un sentiment de satisfaction, bien sûr, mais aussi de reconnaissance envers toutes les personnes qui ont œuvré dans ce sens, au premier rang desquels évidemment les membres du comité de l'ARB. J'en dirai un peu plus dans mon second rapport présidentiel de la soirée. »
Le rapport n'est l'objet d'aucune remarque. Il est approuvé par acclamations.
3. Comptes 2010
M. Clavel commente le compte annuel. Il relève que la perte de l'exercice 2010 est de CHF 813.51, alors qu'elle était inscrite au budget pour CHF 1'900.-- ; cela est notamment dû à une restitution de TVA et d'une augmentation des recettes du Courrier de Berne. Quant au bilan, il n'y a aucune remarque particulière à formuler, si ce n'est que les fonds propres se montent à CHF 53'991.66.
En ce qui concerne la statistique, il y a lieu de constater une diminution de 4 membres ARB, alors qu'il y a une augmentation de 7 abonnements au Courrier de Berne.
Les comptes 2010 - vérifiés par Mme Françoise Bourquin et M. Pierre-Michel Noyer – ne donnent lieu à aucune question ni remarque.
L'assemblée accepte à l'unanimité, sans opposition, ni abstention les comptes 2010. Le président remercie chaleureusement le trésorier M. Pierre Clavel pour son excellent travail.
4. Transmission des actifs et passifs à la nouvelle association : information
M. Clavel remet à chaque participant une situation comptable intermédiaire établie au 10 novembre 2011 qui fait apparaître des actifs pour CHF 72'994.92 et des passifs pour CHF 20'857.60.
La situation comptable intermédiaire telle que présentée ne donne lieu à aucune remarque ni à aucune question.
5. Adoption formelle des nouveaux statuts, à la majorité des deux tiers des membres présents
Le président demande aux membres présents de l'ARB dans sa forme actuelle, destinée à être remplacée, de prendre la décision formelle d'accepter ou de refuser les statuts dans la forme que l'assemblée générale leur avait donnée le 6 mai 2010.
Les nouveaux statuts sont acceptés à l'unanimité par l'assemble générale extraordinaire, sans opposition et sans abstention.
M. Schwob remercie chaleureusement toutes les personnes présentes. Comme annoncé aupa-ravant, la décision n'est pas encore définitive, car elle devra être confirmée en assemblée générale constitutive. Mais un pas important vient d'être franchi.
6. Divers
Néant.
Clôture de l'assemblée à 18 h.20.
Assemblée générale constitutive de
l'Association romande et francophone de Berne et environs (ARB), à 18 h.30
Présidence : M. Michel Schwob
Participants : 54 personnes
Personnes excusées : Comme membre du comité : Mme Nicole Seydoux.
Comme membres de l'ARB : M. et Mme Bourquin, Mme Richner-Amuat, Mme Jeanrichard, M. Kallmann, M. et Mme Zosso, Mme Werlé,
Scrutateur : M. Jean-Pierre Charles
Procès-verbal : M. Jean-Pierre Javet
Le président ouvre l'assemblée constitutive de l'Association romande et francophone de Berne et environs (ARB). Peut-être la terminologie prête-t-elle à confusion. Car il s'agit non pas de consti-tuer une nouvelle association, mais d'adopter des statuts qui transforment le caractère d'une asso-ciation existante. Mais M. Schwob pense que les choses sont claires pour tout le monde.
Publication
La convocation à cette assemblée générale et son ordre du jour ont été communiqués dans les numéros 7 et 8 des 30 septembre et 28 octobre 2011. Ils figurent depuis quelques semaines sur le site Internet. L'assemblée est donc convoquée conformément au chiffre 4.2.3 des statuts du 18 octobre 2001.
Le président rappelle qu'une liste de présences est en circulation. Elle est double, l'une pour les membres individuels, l'autre pour les membres collectifs. Une personne qui est membre indivi-duel et représente simultanément son association s'inscrit dans les deux listes. M. Schwob propose de renoncer à une procédure qui permettrait d'identifier les personnes qui, parmi les participants, ont cette qualité de membre. Si en revanche, dans le cas d'un vote, le résultat serait serré, il faudrait procéder ä une identification précise.
L'ordre du jour de l'assemblée générale constitutive se présente comme il suit :
1. Rapport du président
2. Adoption formelle des nouveaux statuts, à la majorité des deux tiers des membres présents
3. Transmission des actifs et passifs à la nouvelle association : information
4. Election des membres du comité (président ou présidente, 6 à 12 membres)
5. Election de deux vérificateurs ou vérificatrices des comptes, ainsi que des
personnes qui les suppléent
6. Communication à la presse
7. Divers
Aucune modification de l'ordre du jour n'étant présentée, celui-ci est approuvé tacitement.
Délibérations
1. Rapport du président
Il ne s'agit pas de présenter un nouveau rapport mais de faire quelques communications. Il importe en effet de savoir quelles sont les associations qui veulent nous rejoindre, qui les re-présente ce soir, à combien de voix elles ont droit et lesquelles seront représentées au futur comité de l'ARB, sous réserve de nomination bien sûr.
Actuellement, la situation se présente ainsi. Les associations qui ont pris la décision formelle d'adhérer à l'ARB nouvelle sont toutes dûment représentées ici. Il s'agit de :
- Société des Neuchâtelois à Berne (Hervé Huguenin)
- Société fribourgeoise de Berne (Louis Magnin)
- Université des Aînés de langue française de Berne (Mme Michèle Crogiez)
- La Romande de Berne (Bernard Mariaux)
- Fichier français (Mme Anne-Lise Greber)
- Association des amis des orgues de l'église de la Sainte-Trinité (Jean-Pierre Javet)
- Club de randonnée et de ski de fond (Jean-François Perrochet).
A la demande du président :
-- Les Associations précitées confirment leur adhésion et leur représentation.
-- Aucune autre Association manifeste son intérêt à une adhésion à la nouvelle ARB.
Le comité ARB s'est donné la peine d'écrire à mi-septembre à toutes les autres associations consultées en cours de procédure pour leur annoncer les assemblées de ce soir et leur donner ainsi l'occasion de nous rejoindre. Ce fut une opération fructueuse avec un retour de 100 pour cent … d'échec, puisqu'il n'y a eu strictement aucun écho, même sous forme d'accusé de réception.
Mais le comité ARB se félicite de pouvoir se lancer dans l'opération avec sept associations adhérentes. Sans doute espérions-nous non pas mieux, mais plus au début. Mais il est bien de pouvoir partir ainsi et ce sera à l'ARB sous cette nouvelle forme de faire envie et de susciter de nouvelles adhésions.
Deux informations préalables encore. La présente assemblée a pour seul objectif l'adoption des statuts. Il ne s'agit pas d'adopter un budget, ni donc de fixer les cotisations dont le maxi-mum est fixé dans les statuts : c'est en assemblée générale ordinaire de mai 2012 que cela adviendra. En revanche, le nombre d'adhérents à chaque association qui devient membre collectif est déterminant pour établir le nombre de voix respectif (art. 12, al. 6 des statuts). La situation se présente ainsi :
- Société des Neuchâtelois à Berne - 70 membres, 7 voix
- Société fribourgeoise de Berne - 100 membres, 10 voix
- Université des Aînés de langue française de Berne - 310 membres, 10 voix
- La Romande de Berne - 65 membres, 6 voix
- Fichier français - 332 membres, 10 voix
- Association des amis des orgues de l'église de la Sainte-Trinité - 30 membres, 3 voix
- Club de randonnée et de ski de fond - 66 membres, 6 voix
2. Adoption formelle des nouveaux statuts, à la majorité des deux tiers des membres présents
Il n'y a plus lieu de remettre les statuts en cause. Quelqu'un souhaite-t-il néanmoins prendre la parole avant de passer au vote ?
Personne ne désirant s'exprimer, il est demandé aux membres individuels ici présents de l'ARB ainsi qu'aux membres collectifs représentés par une personne autorisée de prendre la décision formelle d'accepter ou de refuser les statuts dans la forme que l'assemblée générale ARB leur avait donnée le 6 mai 2010.
L'assemblée accepte à l'unanimité, sans opposition, ni abstention, les nouveaux statuts dans la forme que l'assemblée générale ARB leur avait donnée le 6 mai 2010.
M. Schwob : « Ainsi donc, une longue procédure a abouti. Il y a du soulagement. Mais il y a aussi la conscience que seule une étape formelle a été franchie. Du travail nous attend, et il faudra s'y mettre sans tarder, car beaucoup de forces ont dues être consacrées ces dernières années au projet, au détriment d'autres dossiers pourtant aussi importants. Mais je tiens à dire ici ma profonde reconnaissance à toutes les personnes qui se sont engagées, à l'intérieur et à l'extérieur de l'ARB, pour que nous connaissions ce moment de grande satis-faction. »
3. Transmission des actifs et passifs à la nouvelle association : information
M. Clavel remet à chaque participant une situation comptable intermédiaire établie au 10 novembre 2011 qui fait apparaître des actifs pour CHF72'994.92 et des passifs pour CHF 20'857.60.
La situation comptable intermédiaire telle que présentée ne donne lieu à aucune remarque ni à aucune question.
4. Election des membres du comité (président ou présidente, 6 à 12 membres)
Il faut doter l'association dans sa nouvelle forme d'un comité au sens des dispositions de l'article 15 des statuts nouvellement adoptés :
1 Le comité compte au minimum sept et au maximum treize membres.
2 Présidence exceptée, le comité est formé pour moitié de personnes qui appartiennent simultanément au comité d'un des membres collectifs, ceux-ci ayant à cet égard droit de proposition.
3 Un membre collectif ne peut être représenté que par une seule personne élue par l'assemblée.
Il est prévu par ailleurs à l'article 14, lettre b des statuts que l'assemblée générale élit successivement le président ou la présidente et les autres membres du comité.
En résumé, il nous faut un président ou une présidente et au moins six membres du comité, dont trois qui représentent chacun un membre collectif.
Le président fait part de ce qui suit :
« J'avoue avoir eu peur, il y a quelques jours encore, de devoir tout abandonner. En effet, toutes les associations qui annonçaient leur adhésion me communiquaient par la même occasion qu'elles ne voulaient pas être représentées au comité de l'ARB. Je tiens à le dire ici clairement : je ne comprends pas et je suis déçu. Car le comité se démène depuis des années pour convaincre les associations de se regrouper non pas pour le plaisir d'être ensemble, mais pour pouvoir ensemble définir l'avenir de notre communauté et pour pouvoir ensemble gérer ces instruments importants que sont le Courrier de Berne et le site Internet. Le fait de ne pas vouloir ou pouvoir être représenté au comité était donc en contradiction avec l'idée même de l'adhésion, et je vous avoue volontiers avoir été quelque peu découragé par ce manque d'enthousiasme. L'espoir est pourtant revenu et l'on va voir au cours de ces prochaines minutes s'il est justifié.
Les membres actuels du comité ont décidé de rester à disposition et donc d'accepter une élection. Cela vaut sans réserve pour Jean-Pierre Javet, Nicole Seydoux et moi-même. Et cela vaut en tout cas pour la période allant jusqu'à la prochaine assemblée générale en ce qui concerne Lucienne Hubler et Pierre Clavel. Lucienne Hubler, vice-présidente, va quitter Berne ces prochains jours et elle veut bien, si cela peut rendre service, continuer à appartenir au comité pendant ces quelques mois. Quant à Pierre Clavel, il est notoire qu'il souhaite remettre sa charge de caissier et j'en profite donc pour lancer un appel à toute personne qui serait intéressée à prendre sa succession. Je suis reconnaissant à Lucienne et à Pierre de bien vouloir accepter d'être candidats ce soir. Du côté des associations, l'Université des aînés est prête à être représentées. Il en est de même, je crois, du Club de randonnée, qui préfèrerait certes laisser sa place à une association plus représentative, mais ne refuserait pas sa collaboration en cas de besoin.
Si je fais l'addition, je constate qu'il pourrait manquer un représentant ou une représentante d'un membre collectif. Je demande aux associations de réfléchir à cette situation et propose que nous commencions avec la procédure d'élection.
Juste encore une chose avant cela : Mme Françoise Bourquin et M. Pierre-Michel Noyer ont démissionné de leur poste de vérificatrices et vérificateur des comptes de l'ARB. Je pars de l'idée que Mme Françoise Richner-Amuat et M. Daniel Savoye restent à disposition. Je re-mercie les démissionnaires de leur engagement au service d'une tâche essentielle, même si elle n'est pas spectaculaire, et j'invite les personnes qui serait intéressées à reprendre ces places à y réfléchir et à s'annoncer dans un instant. »
Mme Elisabeth Kleiner représentant le Fichier français fait part à l'assemblée de son acceptation à faire partie du comité de l'ARB nouvelle. Quant à M. Jean-Pierre Charles, il se dit disposé à exercer la fonction de réviseur des comptes.
a) Election du président ou d'une présidente
C'est d'abord un président ou une présidente que l'on cherche. M. Schwob estime qu'il doit se représenter à ce stade du développement de l'ARB. Mais il n'entend pas s'incruster et il comprendrait parfaitement l'idée de donner un président nouveau ou une présidente nouvelle à cette ARB de forme nouvelle. Il pose donc la question : quelqu'un parmi vous souhaiterait-il poser sa candidature à la présidence.
Aucune personne ne se propose pour reprendre la présidence de l'ARB nouvelle.
La vice-présidente Mme Lucienne Hubler remercie en termes élogieux M. Schwob pour l'immense travail qu'il a accompli et invite l'assemblée à l'élire.
L'assemblée élit par acclamations M. Michel Schwob en qualité de président de l'ARB nouvelle.
b) Election des membres individuels du comité
Mmes Hubler et Seydoux, ainsi que MM. Clavel et Javet sont proposés pour l'élection.
L'assemblée élit par acclamations Mmes Lucienne Hubler et Nicole Seydoux, MM. Pierre Clavel et Jean-Pierre Javet comme membres individuels du comité.
c) Election des personnes représentant les membres collectifs de l'ARB
Les personnes suivantes sont proposées :
- Mme Michèle Crogiez – Université des Aînés de langue française
- Mme Elisabeth Kleiner – Fichier français
- M. Jean-François Perrochet – Club de randonnée et de ski de fond
L'assemblée élit par acclamations Mmes Crogiez et Kleiner ainsi que M. Perrochet en qualité de représentants des membres collectifs de l'ARB.
5. Election de deux vérificateurs ou vérificatrices des comptes,
ainsi que des personnes qui les suppléent
Mme Françoise Bourquin et M. Pierre-Michel Noyer ont donc démissionné.
Mme Françoise Richner-Amuat ainsi que M. Daniel Savoye sont à disposition pour un nou-veau mandat. M. Jean-Pierre Charles se met à disposition en tant que suppléant.
L'assemblée élit par acclamations Mme Richner-Amuat et M. Savoye comme vérificateurs des comptes et M. Charles en tant que suppléant.
6. Communication à la presse
Le président relève qu'il a fallu attendre le dernier moment pour imaginer que le projet pourrait être réalisé, et nous aurons besoin de quelques mois de consolidation. De plus, nous nous approchons tranquillement de la fin de l'année et le moment de profiler l'ARB n'est peut-être pas favorable. Il propose donc d'attendre un peu et le comité présentera en assemblée ordinaire de mai une conception de la communication à faire pour rendre les Romands et Francophones de Berne plus visible en région bernoise.
La proposition de M. Schwob est acceptée par l'assemblée. M. Jean-François Perrochet sou-haite cependant que les présentes décisions fassent l'objet de quelques mots dans le prochain numéro du Courrier de Berne.
7. Divers
a) Les manifestations suivantes sont rappelées :
- Visite de l'imprimerie Rubmedia, Murtenstr. 40, lundi 21 novembre à 18 h.
- Soirée annuelle de La Romande de Berne, samedi 19 novembre (pièce de théâtre les 19 et 20 novembre)
- Soirée familière de la Société fribourgeoise de Berne, samedi 3 décembre.
b) Mme Heidi Charles aimerait savoir ce qu'il en est d'un projet de section francophone dans un EMS.
M. Schwob précise que ce dossier sera repris lors d'une prochaine réunion du comité de l'ARB nouvelle.
Clôture de l'assemblée à 19 h.05.
Berne, le 13 novembre 2011